CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE

 

Les présentes « conditions générales d'utilisation » ont pour objet l'encadrement juridique de l’utilisation du site de Bertrand Auffret : www.bertrand-auffret.com.

 

Ce contrat est conclu entre le propriétaire éditeur du site internet et toute personne physique ou morale souhaitant accéder au site et à ses services, ci-après appelé « l’utilisateur ». Les conditions générales d'utilisation doivent être acceptées par tout utilisateur, et son accès au site vaut acceptation de ces conditions.
 

1- Mentions légales

Propriété du site : Bertrand Auffret
Adresse : 1 Place Saint-Maudé - 56 240 Lanvaudan / Téléphone : 02 97 33 25 73 / b.auffret@yahoo.fr
Assistance à la réalisation du site : EnOrdre56 - Enora Daniel

Directeur de publication : Bertrand Auffret

Hébergement du site : Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 / Téléphone : +1 415-639-9034

​​​

2 - Informatiques et libertés - Protection des données personnelles

 

Concernant le site internet www.bertrand-auffret.com, les données personnelles sont fournies volontairement par l’intermédiaire du formulaire de contact, et ne feront l'objet d'aucune cession de la part de Bertrand Auffret. En raison du caractère privé, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent sur simple demande auprès de Bertrand Auffret, d'un droit d'accès, de modification et de rectification à leurs informations nominatives. Ce droit peut-être exercé en nous contactant via b.auffret@yahoo.fr, par téléphone au 02 97 33 25 73 ou par courrier postal à Bertrand Auffret - 1 Place Saint-Maudé - 56 240 Lanvaudan.

3 - Propriété intellectuelle et droits d'auteur


L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques ou photographiques. La reproduction, adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

Les œuvres et photos figurant sur ce site sont la propriété de Bertrand Auffret. La reproduction, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Bertrand Auffret, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4 - Responsabilité de l'éditeur

Tout dysfonctionnement du serveur ou du réseau ne peut engager la responsabilité de Bertrand Auffret. De même, la responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

Bertrand Auffret s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données. Toutefois, il n’apporte pas une garantie de sécurité totale.

Bertrand Auffret se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources et pages liées aux lien hypertextes fournis, bien que les informations diffusées su le site soient réputées fiables.

5 - Modification du site ou des conditions générales d'utilisation


L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales et conditions générales d'utilisation à tout moment et ce, sans préavis ni justification.